Jacques Brana

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques BRANA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000029504798(source JORF)
admission
28 Septembre 201428/09/2014
De: BRANA (Jacques)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000028786898(source JORF)
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: BRANA (Jacques)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000023782108(source JORF)
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Jacques BRANA
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de La Réunion
Groupe:
Chambre régionale des comptes de La Réunion
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000023126129(source JORF)
cessation de fonction
25 Novembre 201025/11/2010
De: Brana (Jacques)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de sa nomination dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-09-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000000240764(source JORF)
radiation
20 Octobre 200620/10/2006
De: Jacques Brana
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
comme président de la chambre régionale des comptes de la Réunion
pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:
Chambre régionale des comptes de La Réunion
date_debut="2006-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000270249(source JORF)
détachement
25 Août 200625/08/2006
De: Brana
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:
Chambre régionale des comptes de La Réunion
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000270248(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Jacques Brana
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000270248(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Jacques Brana
président de section, suppléant
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2004
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
magistrat
JORFTEXT000000632189(source JORF)
composition
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Brana
président de section à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat
JORFTEXT000000614359(source JORF)
nomination
25 Avril 200425/04/2004
De: Jacques Brana
président de section, suppléant
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2002
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
magistrat
JORFTEXT000000608143(source JORF)
composition
17 Octobre 200317/10/2003
De: Brana (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
6 mars 2003
Aux sièges de président de section de chambre régionale des comptes
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000419385(source JORF)
élection
16 Avril 200316/04/2003
De: Jacques Brana
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près la chambre régionale des comptes du Centre
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000224755(source JORF)
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jacques Brana
président de section
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000590923(source JORF)
affectation
30 Août 200130/08/2001
De: Brana (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2001)
Groupe:
Section (année 2001)
JORFTEXT000000404755(source JORF)
inscription
17 Mars 200117/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.